Caire

LE NEGATIONNISME
FACE AUX LIMITES DE
LA LIBERTE D'EXPRESSION
étude de droit comparé

Thomas HOCHMANN

Préface
Otto PFERSMANN

IIDH
 
 
 
 
 

Publications de l’Institut International des droits de l’homme n°19

Prix René Cassin 2012

Editions A.Pedone
978-2-233-00670-7
70 €
754 pages

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Le débat sur l’interdiction du négationnisme est vif.

Certains auteurs dénoncent les préjudices infligés par de tels propos tandis que d’autres accordent davantage d’importance à la liberté d’expression et craignent toute forme de « censure ».
La question de l’interdiction du négationnisme se situe en outre à l’intersection de plusieurs problèmes sensibles : le discours de haine, la démocratie militante, ou encore les rapports entre le droit, la mémoire et l’histoire.

Le débat qui entoure cette restriction est cependant essentiellement de nature politique.
Dès lors, il apparaît pertinent de proposer une analyse strictement juridique et comparative du régime de l’expression négationniste.

On s’aperçoit alors que les limites juridiquement permises à la liberté d’expression sont souvent bien plus larges que les restrictions approuvées par la plupart des théories politiques ou morales.

 

Thomas HOCHMANN est maître de conférences en droit public à l'Université de Reims Champagne-Ardenne.

   
   
Préface
   
   
Introduction
   
   
Première Partie
Anatomie juridique du négationnisme :
les theses de l’immunite et de l’eviction
Deuxième Partie
Les régimes de limitation du négationnisme
     
   

Titre I – Les modalités de l’expression négationniste

Titre III – Rôle de l’estimation des conséquences du négationnisme dans l’organisation de sa restriction
     
   

Chapitre 1- Les fausses affirmations factuelles face au domaine et au degré de la protection constitutionnelle de la liberté d’expression

Chapitre 2- Une protection spécifique pour les expressions (pseudo-)scientifiques ?

Chapitre 5- Le négationnisme directement préjudiciable

Chapitre 6- Le négationnisme indirectement préjudiciable

   
   
Titre II – Un régime spécifique pour l’opinion nazie et le négationnisme ?
De l’antinazisme constitutionnel à l’exigence de neutralité
envers les opinions
Titre IV – Le comportement négationniste :
précision du fait générateur de la sanction

     
   

Chapitre 3- Concepts juridiques de la neutralité envers les opinions

Chapitre 4- La neutralité face au discours de haine traditionnel

Chapitre 7- La signification négationniste

Chapitre 8- L’intention négationniste

   
       
   
Table des matières
   
           
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