Les enfants soldats en droit international

Problématiques contemporaines au regard
du droit international humanitaire et du droit international pénal

Magali Maystre

Février 2010 - 202 pages
Ean - Isbn13 : 978-2-233-00586-1 ;
prix : 23 €
Editions A.Pedone - 13 rue soufflot 75005 Paris
Tel. : 00 33 (0)1 43 54 05 97

enfantsoldats
   
   
Prix de l'AFIS 2007
           
   

Estimés à près de 250'000, les enfants soldats participant activement à des hostilités constituent un phénomène global qui s’étend à tous les continents. Derrière la froideur des statistiques se profilent pourtant des images effroyables et chaque cas individuel est une tragédie. Comment le droit international permet d’appréhender ce phénomène et peut-il contribuer à y mettre un terme ? De quelle façon le droit international régit-il le recrutement et la participation des enfants soldats aux hostilités ? A quels acteurs du système juridique international s’applique l’interdiction de recruter et d’utiliser des enfants soldats ? Comment le droit international garantit-il le respect de cette interdiction et réprime-t-il ses violations ?
Utilisés par les adultes, les enfants soldats peuvent eux-mêmes devenir les auteurs de crimes internationaux. Innocents et responsables à la fois, leur position va à l’encontre même des frontières généralement établies. Comment le droit international appréhende l’identité des enfants soldats : s’agit-il de bourreaux et/ou de victimes ? Le malaise à trancher cette question démontre la tension qui englobe ce problème. Cette analyse démontre toutefois que le droit international ne reste pas silencieux quant à cette problématique.
Cet ouvrage détaillé cherche à répondre à ces différentes questions qui se posent au regard du droit international humanitaire et pénal. Magali Maystre tente aussi d’apporter une vision critique sur l’efficacité et les limites du régime juridique international concernant les enfants soldats, qu’elle analyse de manière globale mais précise.

Enfin, au-delà du cadre juridique, c’est un problème politique que pointe cet ouvrage. Il ressort de cette analyse que la communauté internationale s’est dotée d’un régime juridique extrêmement complet visant à appréhender le problème des enfants soldats dans sa globalité. Toutefois, une douloureuse dichotomie persiste entre le vaste régime juridique qui existe en la matière et la situation des enfants soldats sur le terrain qui reste grave et inacceptable. Cet ouvrage se veut donc un appel à l’application du droit international en la matière. Les enfants sont l’avenir de l’humanité, il est désormais temps de les libérer de la guerre.




Préface d'Olara A. Otunnu.
Avant-propos de Brigitte Stern.

         

 

 

       
Préface
             
       
Avant-propos
             
       

Introduction

             
       
Première Partie
Instruments juridiques
régissant le recrutement et l’utilisation d’enfants soldats,
statut et mécanisme de contrôle
           
         
           
       

Chapitre I
Droit applicable au regard du recrutement et de l’utilisation d’enfants soldats
dans les hostilités

             
       

Chapitre II
Le statut et le traitement des enfants soldats
dans les conflits armés internationaux et non internationaux

             
       

Chapitre III
Les mécanismes concernant les enfants soldats instaurés
au sein des nations unies

             
                       
     

Deuxième Partie
Enfants soldats et responsabilité pénale internationale :
victimes et/ou bourreaux ?

             
                       
       

Chapitre I
Bourreaux ?
la responsabilité pénale internationale individuelle des enfants soldats
pour crimes internationaux

             
       

Chapitre II
Victimes
la conscription, l’enrôlement ou le fait de faire participer activement à des hostilités des enfants de moins de quinze ans comme crime
en droit international pénal

             
                       
       
Table des matières
             
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