Droit international de l'environnement

Droit international de l’environnement Jean-Pierre Beurier Professeur Emérite à l’Université de Nantes Quatrième édition Alexandre Kiss † Septembre 2010 - 590 pages Ean - Isbn13 : 978-2-233-00598-4 ; prix : 38 € Editions A.Pedone - 13 rue soufflot 75005 Paris Tel. : 00 33 (0)1 43 54 05 97
	L’édition de 2004 du « droit international de l’environnement » avait permis, outre une nécessaire mise à jour après la grande refonte de l’ouvrage en 2000, d’ajouter un certain nombre d’approches nouvelles tant sur le plan des rapports entre commerce et environnement, que sur ceux de la perception juridique de la protection de la biodiversité et de l’accès aux gènes, sans oublier l’importance des conflits verts représentant un danger réel pour l’avenir de la paix. Cette nouvelle édition arrive dans un contexte bien différent : Alexandre Kiss, le père de la discipline du droit international de l’environnement a disparu en 2007. C’est un ami de trente ans qui s’en est allé, et avec lui son élégance chaleureuse et son humour, mais c’est aussi le guide et le maître qui avait montré la voie de cette branche du droit international de façon prémonitoire. Mondialement reconnu, Alexandre Kiss a marqué son époque en creusant, entre autres, ce nouveau sillon, mais aussi et surtout du fait de son profond humanisme et de sa grande érudition. Son esprit reste très présent au sein de la communauté des juristes environnementalistes. En 1998 il me demanda de rédiger avec lui une seconde édition de son ouvrage publié pour la première fois en 1989. Ce fut pour moi un grand honneur et un plaisir. Nos nombreuses rencontres pour la mise au point des éditions successives tant à Strasbourg qu’à Funchal, à Nantes ou à Yeu, ou bien même dans des aéroports au gré des coïncidences d’escales, donnaient lieu à des discussions enthousiastes et fructueuses. Cet heureux temps est passé. L’importante actualité, les enjeux planétaires de l’environnement, les nouvelles menaces pesant sur les écosystèmes et même sur les grands équilibres du vivant rendent nécessaires une nouvelle mise à jour de l’ouvrage. C’est en essayant de conserver aussi intact que possible l’esprit d’Alexandre Kiss que je livre la quatrième édition amplifiée des développements actuels de cette discipline foisonnante.
		Sommaire Introduction
	Chapitre I	Objet et nature du droit international de l’environnement
	I.	Finalité du droit international de l’environnement
	II.	La nature, sujet ou objet de droit ?
		Indications bibliographiques
	Chapitre II	Naissance et évolution du droit international de l’environnement
	I.	La préhistoire du droit international de l’environnement
	II.	La formation du droit international de l’environnement
	III.	De Stockholm à Rio de Janeiro
	IV.	La Conférence de Rio de Janeiro
	V.	Le développement du droit de l’environnement depuis la Conférence de Rio
		Indications bibliographiques
	Chapitre III	Les sources du droit international de l’environnement.
	I.	Conventions internationales
	II.	Droit international coutumier
	III.	Principes généraux du droit reconnus par les nations civilisées
	IV.	Décisions judiciaires et doctrine des publicistes les plus qualifiés des différentes nations
	V.	Nouvelles sources de droit
		Indications bibliographiques
	Chapitre IV	Les acteurs du droit international de l’environnement
	I.	Organisations internationales intergouvernementales
	II.	Organisations non gouvernementales
	III.	Individus : le droit à l’environnement
		Indications bibliographiques
	Chapitre V	Principes et concepts du droit international de l’environnement
	I.	L’approche traditionnelle : les pollutions transfrontières
	II.	Les principes fondamentaux du droit international de l’environnement
	III.	Concepts
		Indications bibliographiques
	Chapitre VI	Techniques juridiques spéciales du droit de l’environnement
	I.	Réglementation.
	II.	Instruments économiques
		Indications bibliographiques
	Chapitre VII	La protection des éléments de l’environnement
	I.	La protection des sols et de la forêt
	II.	La protection et la préservation du milieu marin
	III.	La lutte contre la pollution des eaux continentales et accès à l’eau
	IV.	La lutte contre les détériorations de l’atmosphère et du climat
		Indications bibliographiques
	Chapitre VIII	La protection du vivant
	I.	La protection classique de la vie sauvage
	II.	La protection de la diversité biologique
		Indications bibliographiques
	Chapitre IX	Contrôle des substances et des activités dangereuses
	I.	Problématique
	II.	Les substances toxiques ou dangereuses
	III.	Les déchets toxiques ou dangereux
	IV.	Les radiations ionisantes
	V.	Les déchets radioactifs
	VI.	Les risques technologiques majeurs
		Indications bibliographiques
	Chapitre X	Commerce international et environnement
	I.	Réglementation du commerce international d’éléments de la diversité biologique et de certaines substances
	II.	Libre-échange et protection de l’environnement
		Indications bibliographiques
	Chapitre XI	Les conflits et l’environnement
	I.	Activités militaires et conflits armés
	II.	Les conflits verts
	III.	Les migrants écologiques
		Indications bibliographiques
	Chapitre XII	La responsabilité internationale et la réparation des dommages à l’environnement
	I.	La responsabilité internationale
	II.	Le problème de l’indemnisation des victimes
	III.	Quelles directions pour les règles de responsabilité et d’indemnisation en droit international ?
		Indications bibliographiques
		Conclusions
		Table chronologique des traités et des instruments non obligatoires les plus importants
		Index alphabétique


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