L’identité constitutionnelle Cahiers européens n°1 Sous la direction de Laurence Burgorgue-Larsen Octobre 2011 - 170 pages |
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Le thème de l’« identité » a été réservé, pendant longtemps, aux cénacles politiques nationaux et européens. Or, depuis plusieurs années désormais, elle a investi le champ juridique. Apparue en 1992 à l’article F§1 du traité sur l’Union européenne
(TUE), devenu par la suite article 6§3 (TUE), la référence à l’«identité nationale» est
aujourd’hui inscrite au coeur de l’article 4§2 du TUE tel que révisé à Lisbonne. En effet, la
notion est apparue tout à la fois dans la politique jurisprudentielle de la juridiction de
l’Union – à la suite de conclusions remarquées de plusieurs avocats généraux – mais
également dans celle de plusieurs juridictions constitutionnelles. L’ouvrage – issu d’une journée d’études organisée le 3 décembre 2010 par l’Institut de Recherche en droit international et européen de la Sorbonne (IREDIES) – se propose d’explorer avec précision, non seulement la notion d’identité constitutionnelle sous un angle théorique, mais également le contenu et les effets d’une telle notion dans la jurisprudence des deux Cours européennes (Luxembourg et Strasbourg), comme dans celle de certaines juridictions constitutionnelles (allemande, française, espagnole, lettone, tchèque et polonaise). L’objectif poursuivi est de dresser un état des lieux de
la question en mettant en avant, s’il y a lieu, les différences d’approche et/ou les points
communs entre les juridictions qui n’évoluent pas dans des configurations systémiques
analogues |
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Avant-propos | |||||||||||
OUVERTURE THEORIQUE |
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Le concept d’identité constitutionnelle. Approche théorique, |
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L’IDENTITE CONSTITUTIONNELLE SAISIE PAR LES COURS EUROPEENNES |
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L’identité constitutionnelle dans la jurisprudence de l’Union européenne, par Denys SIMON |
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L’identité constitutionnelle dans la jurisprudence conventionnelle, par David SZYMCZAK |
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L’IDENTITE CONSTITUTIONNELLE SAISIE PAR LES COURS CONSTITUTIONNELLES |
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L’identité constitutionnelle dans la jurisprudence
constitutionnelle allemande, par Franz MAYER |
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L’identité constitutionnelle dans la jurisprudence
constitutionnelle française, par Dominique ROUSSEAU |
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L’identité nationale et le droit de l’Union européenne
dans la jurisprudence constitutionnelle espagnole, par Alejandro SAIZ-ARNAIZ |
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« Nous les peuples ». L’identité constitutionnelle
dans les jurisprudences tchèque, polonaise et lettone, par Stéphanie LAULHE SHAELOU |
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CONCLUSIONS GENERALES |
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L’identité constitutionnelle en question(s), par Laurence BURGORGUE-LARSEN |
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Table des matières | |||||||||||
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