Manuel de droit aérien - Pascal M. Dupont

Comment est organisée et comment fonctionne l’aéronautique civile ?
Quelles sont les libertés de l’air proclamées par la Convention de Chicago?
Quel est le statut de l’aéronef ?
Quel est le cadre juridique applicable aux aéronefs d’Etat dans les conflits armés contemporains ?
Comment est organisé l’espace aérien et en quoi consiste le Ciel unique européen ?
Qu’est-ce que l’Agence européenne de la sécurité aérienne ?
Quel est le rôle des aéroports et des compagnies aériennes dans l’économie du transport aérien ?
Quelles sont les conditions d’emploi et de travail du personnel navigant ?
Comment sont assurées la sécurité et la sûreté dans l’aviation civile ?
De quels droits dispose le passager aérien dans l’Europe du début du XXI siècle?

Ce manuel de droit aérien s’efforce d’apporter des réponses claires à des questions réputées complexes en mettant en perspective les normes de l’OACI, du droit européen de l’aviation civile et du droit interne français. Il comporte trois parties et douze chapitres consacrés au cadre institutionnel du droit aérien, au droit de la navigation aérienne et du transport aérien. Destiné aussi bien aux universitaires qu’aux professionnels de l’aéronautique, il vise à permettre à tous les francophones de comprendre l’environnement juridique de la troisième dimension.

Pascal M. Dupont, ancien élève de 1 'Ecole de l'air et de l'Ecole des commissaires des armées, est docteur en droit, titulaire du Master 2 Transports Internationaux de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et membre de la Société française de droit aérien et spatial. Il apporte son expertise en droit aérien auprès des institutions publiques nationales et internationales.

Manuel de droit aérien Souveraineté et libertés dans la troisième dimension Pascal M. Dupont Novembre 2015 - 420 pages Ean - Isbn13 : 978-2-233-00779-7 prix : 38 € Editions A.Pedone - 13 rue soufflot 75005 Paris Tel. : + 33 (0)1 43 54 05 97 Commande libraire par télécopie: Tel. : + 33 (0)1 46 34 07 60 Envoi par Prisme
























	Comment est organisée et comment fonctionne l’aéronautique civile ? Quelles sont les libertés de l’air proclamées par la Convention de Chicago? Quel est le statut de l’aéronef ? Quel est le cadre juridique applicable aux aéronefs d’Etat dans les conflits armés contemporains ? Comment est organisé l’espace aérien et en quoi consiste le Ciel unique européen ? Qu’est-ce que l’Agence européenne de la sécurité aérienne ? Quel est le rôle des aéroports et des compagnies aériennes dans l’économie du transport aérien ? Quelles sont les conditions d’emploi et de travail du personnel navigant ? Comment sont assurées la sécurité et la sûreté dans l’aviation civile ? De quels droits dispose le passager aérien dans l’Europe du début du XXI siècle? Ce manuel de droit aérien s’efforce d’apporter des réponses claires à des questions réputées complexes en mettant en perspective les normes de l’OACI, du droit européen de l’aviation civile et du droit interne français. Il comporte trois parties et douze chapitres consacrés au cadre institutionnel du droit aérien, au droit de la navigation aérienne et du transport aérien. Destiné aussi bien aux universitaires qu’aux professionnels de l’aéronautique, il vise à permettre à tous les francophones de comprendre l’environnement juridique de la troisième dimension. Pascal M. Dupont, ancien élève de 1 'Ecole de l'air et de l'Ecole des commissaires des armées, est docteur en droit, titulaire du Master 2 Transports Internationaux de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et membre de la Société française de droit aérien et spatial. Il apporte son expertise en droit aérien auprès des institutions publiques nationales et internationales.
















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		Préface

		Introduction

		Première partie Les institutions et les normes du droit aérien

		Titre 1 - Les institutions et les normes internationales du droit aérien

		Chapitre 1 - Organisations gouvernementales et non gouvernementales

		Chapitre 2 - Les normes internationales du droit aérien

		Titre 2 - Les institutions et les normes européennes du droit aérien

		Chapitre 1 - Les institutions européennes du droit aérien

		Chapitre 2 - Les normes européennes du droit aérien

		Titre 3 - Les institutions et les normes nationales du droit aérien

		Chapitre 1- Les institutions nationales de l’aéronautique civile et militaire

		Chapitre 2 - Les normes nationales de l’aéronautique civile et militaire

		Deuxième partie Le droit de la navigation aérienne

		Chapitre 1 - L’espace aérien

		Chapitre 2 - L’aéronef

		Chapitre 3 - L’infrastructure aérienne

		Chapitre 4 - Le personnel navigant

		Troisième partie Le droit du transport aérien

		Chapitre 1 - Les compagnies aériennes

		Chapitre 2 - Les contrats de transport aérien


		Table des matières

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