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Le juge |
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sous la direction de Avril 2014 - 370 pages |
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En tant que justice privée, l’arbitrage est perçu comme un mode de règlement des litiges à la fois alternatif et concurrent à la justice étatique. Présenté comme démuni d’impérium, l’arbitre a parfois besoin de l’assistance et de la coopération du juge pour mener à bien une procédure arbitrale. Sur un autre plan, l’efficacité de la sentence rendue par l’arbitre demeure, sous certains rapports, subordonnée au contrôle du juge étatique. C’est sous le prisme de ces rapports complexes entre l’arbitrage et la justice étatique que le présent ouvrage se propose d’exposer le mouvement des idées en la matière. Cet ouvrage fait suite au colloque célébrant le vingtième anniversaire du Code tunisien de l’arbitrage, colloque co-organisé, au mois d’avril 2013, par le Laboratoire de droit des relations internationales des marchés et des négociations (driman) de l’Université de Tunis El manar, le Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux (CrEdimi) de l’Université de Bourgogne et le Centre d’études juridiques et judicaires (CEJJ) qui relève du ministère tunisien de la justice. Ont contribué à cet ouvrage :
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Présentation |
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Mot d'ouverture Imed Derouiche |
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Le juge et l’arbitre |
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L’arbitre est un juge Sebastien Manciaux |
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A quoi sert le siège du tribunal arbitral international ? Thomas Clay |
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Les difficultés de constitution du tribunal arbitral Noureddine Gara |
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Les mesures provisoires et conservatoires en matière d’arbitrage Nabil Rachdi |
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Retour sur le principe « compétence-compétence » Laurence Ravillon |
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Incidence des questions préjudicielles sur l'instance arbitrale Lotfi Chedly |
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Le juge d’appui : l’expérience francaise Gerard Pluyette |
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Les demandes d’anti-suit injuctions dirigées contre les procédures arbitrales Frédéric Belot |
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La requalification par le juge étatique de la nature interne ou internationale de l’arbitrage Sami Jerbi |
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L’appréciation par les tribunaux français de l’indépendance des arbitres Alexandre Malan |
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Le contrôle de la validité de la convention d’arbitrage par le juge étatique : étude des solutions tunisiennes Walid Ben Hamida |
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Le contrôle post-arbitral de la sentence internationale à l’épreuve de l’ordre public substantiel Souad Babay Youssef |
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L’exequatur des sentences arbitrales au regard de la convention de New York du 10 juin 1958 Issam Yahiaoui |
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Table-ronde : Le contrôle post-arbitral de la sentence arbitrale internationale. Regards croisés sur les droits français, tunisien, algérien, marocain et anglais |
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Brefs rappels de droit français Francois-Xavier Train |
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Le contrôle post-arbitral de la sentence internationale en droit algérien Kamel Alliouch-Kerboua |
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Le contrôle post-arbitral des sentences arbitrales internationales en droit marocain Khalid Zaher |
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Le contrôle post-arbitral de la sentence arbitrale étrangère Anis Bettaieb |
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Regards croisés sur les droits anglais et français Nicholas Tse & Jean-François Le Gal |
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Le contrôle post-arbitral de la sentence internationale : regards croises sur les droits français, suisse et tunisien Maria Kostytska |
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Propos conclusifs |
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Les vingt ans du code tunisien de l’arbitrage : bilan et perspectives Sami Bostanji |
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Table des matières | |||||||||||
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